François Pelegrin

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: François Pelegrin
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'Union des entreprises de proximité
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000046437958(source JORF)
nomination
18 Octobre 202218/10/2022
De: François Pelegrin
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'Union des entreprises de proximité
Suppléant
Remplace:Mme Sandrine Bize
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: PELEGRIN François
Objet:
au conseil d'administration de la caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse des professions libérales (CIPAV) à l'issue du scrutin du
15 décembre 2017
1. Au titre du groupe 1 – Aménagement de l'espace, du bâti et du cadre de vie
Titulaires
Groupe:
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse des professions libérales (CIPAV)
conseil_administration
SSAS1930632X(source BOSanté)
élection
15 Novembre 201915/11/2019
De: PELEGRIN (François, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François PELEGRIN, Cédric CAHOUËT et Nicolas PELEGRIN, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Méru (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000028586692(source JORF)
cessation de fonction
12 Février 201412/02/2014
De: PELEGRIN (François, Jacques)
Objet:
notaires associés
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Méru (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000020887405(source JORF)
nomination
23 Juillet 200923/07/2009
De: PELEGRIN (François, Jacques)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Méru (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000020887405(source JORF)
cessation de fonction
23 Juillet 200923/07/2009
De: François Pelegrin
architecte
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des personnalités
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
conseil_administration
JORFTEXT000000628510(source JORF)
nomination
29 Mai 200529/05/2005
De: Pélegrin (François, Marc)
architecte, urbaniste; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.